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Ardes Communauté
4 Place Jean Garnier
63420 Ardes Sur Couze
04 73 71 80 39

Titulaire/responsable/gestionnaire du site : Ardes Communauté

Définitions

– Utilisateur : Toute personne accédant au site ou à l’un des services proposés via le site
– Administrateur : Désigne la personne ou l’entité responsable de la gestion, de la publication et en charge du fonctionnement  du site, en l’occurrence Ardes Communauté
– Contenu : Tout élément entrant dans la composition du site internet, qu’il s’agisse d’éléments graphiques, de documents ou d’informations, quelle que soit leur forme

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. L’administrateur n’est en aucun cas responsable des limitations matérielles ou logicielles de l’utilisateur, et n’est pas en mesure d’assurer une parfaite compatibilité  avec toutes les configurations existantes. Il est à la charge de l’utilisateur de s’acquitter des prérequis nécessaires au visionnage du site dans les meilleures conditions.

De la même manière, l’administrateur met tous les moyens en œuvre afin d’assurer un accès de qualité au service, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir, dans le cas par exemple d’un dysfonctionnement total ou partiel généré par le réseau et/ou les serveurs ou à tout facteur échappant à son contrôle direct.

L’administrateur se réserve le droit, à tout moment et pour la durée jugée nécessaire, d’interrompre partiellement ou complètement, sans préavis, l’accès au site afin d’en assurer la maintenance ou pour toute autre raison. L’interruption n’ouvre à aucun droit ni aucun dédommagement à l’utilisateur, puisque le service lui est proposé gratuitement.

Propriété intellectuelle

Les différents contenus visibles sur ce site internet sont la propriété d’Ardes Communauté et/ou de leurs auteurs respectifs. L’utilisation du contenu de ce site à des fins non-commerciales est autorisée mais demeure soumise à l’acceptation de l’administrateur et/ou du ou des auteur(s) du contenu concerné.

En accédant à ce site, l’utilisateur s’engage à ne pas copier et diffuser le contenu qu’il y trouvera sans en avoir préalablement demandé l’autorisation.

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Dans un souci de démarche qualitative et afin d’améliorer l’utilisation du service, l’administrateur peut recueillir des données concernant la navigation de l’utilisateur. Ces données sont collectées dans le respect de la vie privée de l’utilisateur et en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ».

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Liens

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